Version 3, du 29 juin 2007.

Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. http://fsf.org

Chacun est autoris  copier et distribuer des copies conformes de ce document de licence, mais toute modification en est proscrite.

Prambule

La Licence Publique Gnrale GNU (GNU General Public License) est une licence libre, en copyleft, destine aux uvres logicielles et dautres types duvres.

Les licences de la plupart des uvres logicielles et autres uvres de la pratique sont conues pour vous ter votre libert de partager et modifier ces uvres.  linverse, la Licence Publique Gnrale GNU a pour but de garantir votre libert de partager et changer toutes les versions dun programme  afin dassurer quil restera libre pour tous les utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la Licence Publique Gnrale GNU pour la plupart de nos logiciels ; cela sapplique aussi  toute autre uvre dite de cette faon par ses auteurs. Vous pouvez, vous aussi, lappliquer  vos propres programmes.

Quand nous parlons de logiciel libre (free), nous nous rfrons  la libert (freedom), pas au prix. Nos Licences Publiques Gnrales sont conues pour assurer que vous ayez la libert de distribuer des copies de logiciel libre (et le facturer si vous le souhaitez), que vous receviez le code source ou pouviez lobtenir si vous le voulez, que vous pouviez modifier le logiciel ou en utiliser toute partie dans de nouveaux logiciels libres, et que vous sachiez que vous avez le droit de faire tout ceci.

Pour protger vos droits, nous avons besoin dempcher que dautres vous restreignent ces droits ou vous demande de leur abandonner ces droits. En consquence, vous avez certaines responsabilits si vous distribuez des copies dun tel programme ou si vous le modifiez :  les responsabilits de respecter la libert des autres.

Par exemple, si vous distribuez des copies dun tel programme, que ce soit gratuit ou contre un paiement, vous devez accorder aux Destinataires les mmes liberts que vous avez reues. Vous devez aussi vous assurer queux aussi reoivent ou peuvent recevoir son code source. Et vous devez leur montrer les termes de cette licence afin quils connaissent leurs droits.

Les dveloppeurs qui utilisent la GPL GNU protgent vos droits en deux tapes : (1) ils affirment leur droits dauteur (copyright) sur le logiciel, et (2) vous accordent cette Licence qui vous donne la permission lgale de le copier, le distribuer et/ou le modifier.

Pour la protection des dveloppeurs et auteurs, la GPL stipule clairement quil ny a pas de garantie pour ce logiciel libre. Aux fins  la fois des utilisateurs et auteurs, la GPL require que les versions modifies soient marques comme changes, afin que leurs problmes ne soient pas attribus de faon errone aux auteurs des versions prcdentes.

Certains dispositifs sont conus pour empcher laccs des utilisateurs  linstallation ou lexcution de versions modifies du logiciel  lintrieur de ces dispositifs, alors que les fabricants le peuvent. Ceci est fondamentalement incompatible avec le but de protger la libert des utilisateurs de modifier le logiciel. Laspect systmatique de tels abus se produit dans le secteur des produits destins aux utilisateurs individuels, ce qui est prcisment ce qui est le plus inacceptable. Aussi, nous avons conu cette version de la GPL pour prohiber cette pratique pour ces produits. Si de tels problmes surviennent dans dautres domaines, nous nous tenons prt  tendre cette restriction  ces domaines dans de futures versions de la GPL, autant quil sera ncessaire pour protger la libert des utilisateurs.

Finalement, chaque programme est constamment menac par les brevets logiciels. Les tats ne devraient pas autoriser de tels brevets  restreindre le dveloppement et lutilisation de logiciels libres sur des ordinateurs dusage gnral ; mais dans ceux qui le font, nous voulons spcialement viter le danger que les brevets appliqus  un programme libre puisse le rendre effectivement propritaire. Pour empcher ceci, la GPL assure que les brevets ne peuvent tre utiliss pour rendre le programme non-libre.

Les termes prcis et conditions concernant la copie, la distribution et la modification suivent.

TERMES ET CONDITIONS

Article 0. Dfinitions.

 Cette Licence  se rfre  la version 3 de la GNU General Public License (le texte original en anglais).

 Droit dAuteur  signifie aussi les droits du copyright ou voisins qui sappliquent  dautres types duvres, tels que celles sur les masques de semi-conducteurs.

 Le Programme  se rfre  toute uvre qui peut tre sujette au Droit dAuteur (copyright) et dont les droits dutilisation sont concds en vertu de cette Licence. Chacun des Licencis,  qui cette Licence est concde, est dsign par  vous.  Les  Licencis  et les  Destinataires  peuvent tre des personnes physiques ou morales (individus ou organisations).

 Modifier  une uvre signifie en obtenir une copie et adapter tout ou partie de luvre dune faon qui ncessite une autorisation dun titulaire de Droit dAuteur, autre que celle permettant den produire une copie conforme. Luvre rsultante est appele une  version modifie  de la prcdente uvre, ou une uvre  base sur  la prcdente uvre.

Une  uvre Couverte  signifie soit le Programme non modifi soit une uvre base sur le Programme.

 Propager  une uvre signifie faire quoi que ce soit avec elle qui, sans permission, vous rendrait directement ou indirectement responsable dun dlit de contrefaon suivant les lois relatives au Droit dAuteur,  lexception de son excution sur un ordinateur ou de la modification dune copie prive. La propagation inclue la copie, la distribution (avec ou sans modification), la mise  disposition envers le public, et aussi d'autres activits dans certains pays.

 Acheminer  une uvre signifie tout moyen de propagation de celle-ci qui permet  dautres parties den raliser ou recevoir des copies. La simple interaction dun utilisateur  travers un rseau informatique, sans transfert effectif dune copie, ne constitue pas un acheminement.

Une interface utilisateur interactive affiche des  Notices Lgales Appropries  quand elle comprend un dispositif convenable, bien visible et vident qui (1) affiche une notice approprie sur les droits dauteur et (2) informe lutilisateur quil ny a pas de garantie pour luvre (sauf si des garanties ont t fournies hors du cadre de cette Licence), que les licencis peuvent acheminer luvre sous cette Licence, et comment consulter une copie de cette Licence. Si linterface prsente une liste de commandes utilisateur ou doptions, tel quun menu, un lment vident dans la liste prsente remplit ce critre.
Article 1. Code source.

Le  code source  dune uvre signifie la forme prfre de luvre qui permet ou facilite les modifications de celle-ci. Le  code objet  dune uvre signifie toute forme de luvre qui nen est pas le code source.

Une  Interface Standard  signifie une interface qui est soit celle dune norme officielle dfinie par un organisme de normalisation reconnu ou, dans le cas des interfaces spcifies pour un langage de programmation particulier, une interface largement utilise parmi les dveloppeurs qui travaillent dans ce langage.

Les  Bibliothques Systme  dune uvre excutable incluent tout ce qui, en dehors de luvre dans son ensemble, (a) est inclus dans la forme usuelle de paquetage dun Composant Majeur mais ne fait pas partie de ce Composant Majeur et (b) sert seulement  permettre lutilisation de luvre avec ce Composant Majeur ou  mettre en uvre une Interface Standard pour laquelle une mise en uvre est disponible au public sous forme de code source ; un  Composant Majeur  signifie, dans ce contexte, un composant majeur essentiel (noyau, systme de fentrage, etc.) du systme dexploitation (le cas chant) dun systme sur lequel luvre excutable fonctionne, ou bien un compilateur utilis pour produire le code objet de luvre, ou un interprte de code objet utilis pour excuter celui-ci.

Le  Source Correspondant  dune uvre sous forme de code objet signifie lensemble des codes sources ncessaires pour gnrer, installer et (dans le cas dune uvre excutable) excuter le code objet et modifier luvre, y compris les scripts pour contrler ces activits. Cependant, cela ninclue pas les Bibliothques Systme de luvre, ni les outils dusage gnral ou les programmes libres gnralement disponibles qui peuvent tre utiliss sans modification pour achever ces activits mais ne sont pas partie de cette uvre. Par exemple le Source Correspondant inclut les fichiers de dfinition dinterfaces associs aux fichiers sources de luvre, et le code source des bibliothques partages et des sous-routines lies dynamiquement, pour lesquelles luvre est spcifiquement conue pour les requrir via, par exemple, des communications de donnes ou contrles de flux internes entre ces sous-programmes et dautres parties de luvre.

Le Source Correspondant na pas besoin dinclure tout ce que les utilisateurs peuvent regnrer automatiquement  partir dautres parties du Source Correspondant.

Le Source Correspondant pour une uvre sous forme de code source est cette mme uvre.
Article 2. Permissions de base.

Tous les droits accords suivant cette Licence le sont jusquau terme des Droits dAuteur (copyright) sur le Programme, et sont irrvocables pourvu que les conditions tablies soient remplies. Cette Licence affirme explicitement votre permission illimite dexcuter le Programme non modifi. La sortie produite par lexcution dune uvre Couverte nest couverte par cette Licence que si cette sortie, tant donn leur contenu, constitue une uvre Couverte. Cette Licence reconnait vos propres droits dusage raisonnable (fair use en lgislation des tats-Unis dAmrique) ou autres quivalents, tels quils sont pourvus par la loi applicable sur le Droit dAuteur (copyright).

Vous pouvez crer, excuter et propager sans condition des uvres Couvertes que vous nacheminez pas, aussi longtemps que votre licence demeure en vigueur. Vous pouvez acheminer des uvres Couvertes  dautres personnes dans le seul but de leur faire raliser des modifications  votre usage exclusif, ou pour quils vous fournissent des facilits vous permettant dexcuter ces uvres, pourvu que vous vous conformiez aux termes de cette Licence lors de lacheminement de tout matriel dont vous ne contrlez pas le Droit dAuteur (copyright). Ceux qui, ds lors, ralisent ou excutent pour vous les uvres Couvertes ne doivent alors le faire quexclusivement pour votre propre compte, sous votre direction et votre contrle, suivant des termes qui leur interdisent de raliser, en dehors de leurs relations avec vous, toute copie de votre matriel soumis au Droit dAuteur.

Lacheminement dans toutes les autres circonstances nest permis que selon les conditions tablies ci-dessous. La concession de sous-licences nest pas autoris ; larticle 10 rend cet usage non ncessaire.
Article 3. Protection des droits lgaux des utilisateurs envers les lois anti-contournement.

Aucune uvre Couverte ne doit tre vue comme faisant partie dune mesure technologique effective selon toute loi applicable remplissant les obligations prvues  larticle 11 du trait international sur le droit dauteur adopt  lOMPI le 20 dcembre 1996, ou toutes lois similaires qui prohibent ou restreignent le contournement de telles mesures.

Si vous acheminez une uvre Couverte, vous renoncez  tout pouvoir lgal dinterdire le contournement des mesures technologiques dans tous les cas o un tel contournement serait effectu en exerant les droits prvus dans cette Licence pour cette uvre Couverte, et vous dclarez rejeter toute intention de limiter lopration ou la modification de luvre, en tant que moyens pour renforcer,  lencontre des utilisateurs de cette uvre, vos droits lgaux ou ceux de tierces parties dinterdire le contournement desdites mesures technologiques.
Article 4. Acheminement des copies conformes.

Vous pouvez acheminer des copies conformes du code source du Programme tel que vous lavez reu, sur nimporte quel support, pourvu que vous publiiez scrupuleusement et de faon approprie sur chaque copie une notice de Droit dAuteur approprie ; gardez intactes toutes les notices tablissant que cette Licence et tous les termes additionnels non permissifs ajouts en accord avec larticle 7 sappliquent  ce code ; et donnez  chacun des Destinataires une copie de cette Licence en mme temps que le Programme.

Vous pouvez facturer un prix quelconque, y compris gratuit, pour chacune des copies que vous acheminez, et vous pouvez offrir une protection additionnelle de support ou de garantie en change dun paiement.
Article 5. Acheminement des versions sources modifies.

Vous pouvez acheminer une uvre base sur le Programme, ou bien les modifications pour le produire  partir du Programme, sous la forme de code source suivant les termes de larticle 4, pourvu que vous satisfassiez aussi  chacune des conditions requises suivantes :

	a) Luvre doit comporter des notices videntes tablissant que vous lavez modifie et donnant la date correspondante.
	b) Luvre doit comporter des notices videntes tablissant quelle est dite selon cette Licence et les conditions ajoutes daprs larticle 7. Cette obligation vient modifier lobligation de larticle 4 de  garder intactes toutes les notices. 
	c) Vous devez licencier luvre entire, comme un tout, suivant cette Licence  quiconque entre en possession dune copie. Cette Licence sappliquera en consquence, avec les termes additionnels applicables prvus par larticle 7,  la totalit de luvre et chacune de ses parties, indpendamment de la faon dont elles sont empaquetes. Cette licence ne donne aucune permission de licencier luvre dune autre faon, mais elle ninvalide pas une telle permission que vous auriez reue sparment.
	d) Si luvre a des interfaces utilisateurs interactives, chacune doit afficher les Notices Lgales Appropries ; cependant si le Programme a des interfaces qui naffichent pas les Notices Lgales Appropries, votre uvre na pas  les modifier pour quelles les affichent.

Une compilation dune uvre Couverte avec dautres uvres spares et indpendantes, qui ne sont pas par leur nature des extensions de luvre Couverte, et qui ne sont pas combins avec elle de faon  former un programme plus large, dans ou sur un volume de stockage ou un support de distribution, est appel un  agrgat  si la compilation et son Droit dAuteur rsultant ne sont pas utiliss pour limiter laccs ou les droits lgaux des utilisateurs de la compilation en de de ce que permettent les uvres individuelles. Linclusion dune uvre Couverte dans un agrgat ne cause pas lapplication de cette Licence aux autres parties de lagrgat.
Article 6. Acheminement des formes non sources.

Vous pouvez acheminer sous forme de code objet une uvre Couverte suivant les termes des articles 4 et 5, pourvu que vous acheminiez galement suivant les termes de cette Licence le Source Correspondant lisible par une machine, dune des faons suivantes :

	a) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique (y compris un support de distribution physique), accompagn par le Source Correspondant fix sur un support physique durable habituellement utilis pour les changes de logiciels.
	b) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique (y compris un support de distribution physique), accompagn dune offre crite, valide pour au moins trois annes et valide pour aussi longtemps que vous fournissez des pices de rechange ou un support client pour ce modle de produit, afin de donner  quiconque possde le code objet soit (1) une copie du Source Correspondant  tout logiciel dans ce produit qui est couvert par cette Licence, sur un support physique durable habituellement utilis pour les changes de logiciels, pour un prix non suprieur au cot raisonnable de la ralisation physique de lacheminement de la source, ou soit (2) un accs permettant de copier le Source Correspondant depuis un serveur rseau sans frais.
	c) Acheminer des copies individuelles du code objet avec une copie de loffre crite de fournir le Source Correspondant. Cette alternative est permise seulement occasionnellement et non-commercialement, et seulement si vous avez reu le code objet avec une telle offre, en accord avec larticle 6 alina b.
	d) Acheminer le code objet en offrant un accs depuis un emplacement dsign (gratuit ou contre facturation) et offrir un accs quivalent au Source Correspondant de la mme faon via le mme emplacement et sans facturation supplmentaire. Vous navez pas besoin dobliger les Destinataires  copier le Source Correspondant en mme temps que le code objet. Si lemplacement pour copier le code objet est un serveur rseau, le Source Correspondant peut tre sur un serveur diffrent (opr par vous ou par un tiers) qui supporte des facilits quivalentes de copie, pourvu que vous mainteniez des directions claires  proximit du code objet indiquant o trouver le Source Correspondant. Indpendamment de quel serveur hberge le Source Correspondant, vous restez oblig de vous assurer quil reste disponible aussi longtemps que ncessaire pour satisfaire  ces obligations.
	e) Acheminer le code objet en utilisant une transmission dgal--gal, pourvu que vous informiez les autres participants sur lendroit o le code objet et le Source Correspondant de luvre sont offerts sans frais au public gnral suivant larticle 6 alina d.

Une portion sparable du code objet, dont le code source est exclu du Source Correspondant en tant que Bibliothque Systme, na pas besoin dtre inclu dans lacheminement de luvre sous forme de code objet.

Un  Produit Utilisateur  est soit (1) un  Produit de Consommation,  ce qui signifie toute proprit personnelle tangible normalement utilise  des fins personnelles, familiales ou relatives au foyer, soit (2) toute chose conue ou vendue pour lincorporation dans un lieu dhabitation. Pour dterminer si un produit constitue un Produit de Consommation, les cas ambigus sont rsolus en fonction de la couverture. Pour un produit particulier reu par un utilisateur particulier, lexpression  normalement utilise  ci-avant se rfre  une utilisation typique ou lusage commun de produits de mme catgorie, indpendamment du statut de cet utilisateur particulier ou de la faon spcifique dont cet utilisateur particulier utilise effectivement ou sattend lui-mme ou est attendu  utiliser ce produit. Un produit est un Produit de Consommation indpendamment du fait que ce produit a ou na pas dutilisations substantielles commerciales, industrielles ou hors Consommation,  moins que de telles utilisations reprsentent le seul mode significatif dutilisation du produit.

Les  Informations dInstallation  dun Produit Utilisateur signifient toutes les mthodes, procdures, cls dautorisation ou autres informations requises pour installer et excuter des versions modifies dune uvre Couverte dans ce Produit Utilisateur  partir dune version modifie de son Source Correspondant. Les informations qui suffisent  assurer la continuit de fonctionnement du code objet modifi ne doivent en aucun cas tre empches ou interfres du seul fait quune modification a t effectue.

Si vous acheminez le code objet dune uvre Couverte dans, ou avec, ou spcifiquement pour lutilisation dans, un Produit Utilisateur et si lacheminement se produit en tant qulment dune transaction dans laquelle le droit de possession et dutilisation du Produit Utilisateur est transfr au Destinataire dfinitivement ou pour un terme fix (indpendamment de la faon dont la transaction est caractrise), le Source Correspondant achemin selon cet article-ci doit tre accompagn des Informations dInstallation. Mais cette obligation ne sapplique pas si ni vous ni aucune tierce partie ne dtient la possibilit dinstaller un code objet modifi sur le Produit Utilisateur (par exemple, luvre a t installe en mmoire morte).

Lobligation de fournir les Informations dInstallation ninclue pas celle de continuer  fournir un service de support, une garantie ou des mises  jour pour une uvre qui a t modifie ou installe par le Destinataire, ou pour le Produit Utilisateur dans lequel elle a t modifie ou installe. Laccs  un rseau peut tre rejet quand la modification elle-mme affecte matriellement et dfavorablement les oprations du rseau ou viole les rgles et protocoles de communication au travers du rseau.

Le Source Correspondant achemin et les Informations dInstallation fournies, en accord avec cet article, doivent tre dans un format publiquement document (et dont une implmentation est disponible auprs du public sous forme de code source) et ne doit ncessiter aucune cl ou mot de passe spcial pour le dpaquetage, la lecture ou la copie.
Article 7. Termes additionnels.

Les  permissions additionnelles  dsignent les termes qui supplmentent ceux de cette Licence en mettant des exceptions  lune ou plusieurs de ses conditions. Les permissions additionnelles qui sont applicables au Programme entier doivent tre traites comme si elles taient incluent dans cette Licence, dans les limites de leur validit suivant la loi applicable. Si des permissions additionnelles sappliquent seulement  une partie du Programme, cette partie peut tre utilise sparment suivant ces permissions, mais le Programme tout entier reste gouvern par cette Licence sans regard aux permissions additionnelles.

Quand vous acheminez une copie dune uvre Couverte, vous pouvez  votre convenance ter toute permission additionnelle de cette copie, ou de nimporte quelle partie de celui-ci. (Des permissions additionnelles peuvent tre rdiges de faon  requrir leur propre suppression dans certains cas o vous modifiez luvre.) Vous pouvez placer les permissions additionnelles sur le matriel achemin, ajoutes par vous  une uvre Couverte pour laquelle vous avez ou pouvez donner les permissions de Droit dAuteur (copyright) appropries.

Nonobstant toute autre clause de cette Licence, pour tout constituant que vous ajoutez  une uvre Couverte, vous pouvez (si autoris par les titulaires de Droit dAuteur pour ce constituant) supplmenter les termes de cette Licence avec des termes :

	a) qui rejettent la garantie ou limitent la responsabilit de faon diffrente des termes des articles 15 et 16 de cette Licence ; ou
	b) qui requirent la prservation de notices lgales raisonnables spcifies ou les attributions dauteur dans ce constituant ou dans les Notices Lgales Appropries affiches par les uvres qui le contiennent ; ou
	c) qui prohibent la reprsentation incorrecte de lorigine de ce constituant, ou qui requirent que les versions modifies dun tel constituant soient marques par des moyens raisonnables comme diffrentes de la version originale ; ou
	d) qui limitent lusage  but publicitaire des noms des concdants de licence et des auteurs du constituant ; ou
	e) qui refusent  accorder des droits selon la lgislation relative aux marques commerciales, pour lutilisation dans des noms commerciaux, marques commerciales ou marques de services ; ou
	f) qui requirent lindemnisation des concdants de licences et auteurs du constituant par quiconque achemine ce constituant (ou des versions modifies de celui-ci) en assumant contractuellement la responsabilit envers le Destinataire, pour toute responsabilit que ces engagements contractuels imposent directement  ces octroyants de licences et auteurs.

Tous les autres termes additionnels non permissifs sont considrs comme des  restrictions avances  dans le sens de larticle 10. Si le Programme tel que vous lavez reu, ou toute partie de celui-ci, contient une notice tablissant quil est gouvern par cette Licence en mme temps quun terme qui est une restriction avance, vous pouvez ter ce terme. Si un document de licence contient une restriction avance mais permet la reconcession de licence ou lacheminement suivant cette Licence, vous pouvez ajouter une uvre Couverte constituante gouverne par les termes de ce document de licence, pourvu que la restriction avance ne survit pas  une telle cession de licence ou un tel acheminement.

Si vous ajoutez des termes  une uvre Couverte en accord avec cet article, vous devez placer, dans les fichiers sources appropris, une dclaration des termes additionnels qui sappliquent  ces fichiers, ou une notice indiquant o trouver les termes applicables.

Les termes additionnels, quils soient permissifs ou non permissifs, peuvent tre tablis sous la forme dune licence crite sparment, ou tablis comme des exceptions ; les obligations ci-dessus sappliquent dans chacun de ces cas.
Article 8. Terminaison.

Vous ne pouvez ni propager ni modifier une uvre Couverte autrement que suivant les termes de cette Licence. Toute autre tentative de le propager ou le modifier est nulle et terminera automatiquement vos droits selon cette Licence (y compris toute licence de brevet accorde selon le troisime paragraphe de larticle 11).

Cependant, si vous cessez toute violation de cette Licence, alors votre licence depuis un titulaire de Droit dAuteur (copyright) est rinstaure (a)  titre provisoire  moins que et jusqu ce que le titulaire de Droit dAuteur termine finalement et explicitement votre licence, et (b) de faon permanente si le titulaire de Droit dAuteur ne parvient pas  vous notifier de la violation par quelque moyen raisonnable dans les soixante (60) jours aprs la cessation.

De plus, votre licence depuis un titulaire particulier de Droit dAuteur est rinstaure de faon permanente si ce titulaire vous a notifi de la violation par quelque moyen raisonnable, et si cest la premire fois que vous avez reu une notification de violation de cette Licence (pour une uvre quelconque) depuis ce titulaire de Droit dAuteur, et si vous rsolvez la violation dans les trente (30) jours qui suivent votre rception de la notification.

La terminaison de vos droits suivant cette section ne terminera pas les licences des parties qui ont reu des copies ou droits de votre part suivant cette Licence. Si vos droits ont t termins et non rinstaurs de faon permanente, vous ntes plus qualifi  recevoir de nouvelles licences pour les mmes constituants selon larticle 10.
Article 9. Acceptation non requise pour obtenir des copies.

Vous ntes pas oblig daccepter cette licence afin de recevoir ou excuter une copie du Programme. La propagation asservie dune uvre Couverte qui se produit simplement en consquence dune transmission dgal--gal pour recevoir une copie ne ncessite pas lacceptation. Cependant, rien dautre que cette Licence ne vous accorde la permission de propager ou modifier une quelconque uvre Couverte. Ces actions enfreignent le Droit dAuteur si vous nacceptez pas cette Licence. Par consquent, en modifiant ou propageant une uvre Couverte, vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour agir ainsi.
Article 10. Cession automatique de Licence aux Destinataires et intermdiaires.

Chaque fois que vous acheminez une uvre Couverte, le Destinataire reoit automatiquement une licence de la part des concdants originaux, pour excuter, modifier et propager cette uvre, suivant les termes de cette Licence. Vous ntes pas responsable du renforcement de la conformation des tierces parties aux termes de cette Licence.

Une  transaction dentit  dsigne une transaction qui transfre le contrle dune organisation, ou de substantiellement tous ses actifs, ou la subdivision dune organisation, ou la fusion de plusieurs organisations. Si la propagation dune uvre Couverte rsulte dune transaction dentit, chaque partie  cette transaction qui reoit une copie de luvre reoit aussi les licences pour luvre que le prdcesseur intress  cette partie avait ou pourrait donner selon le paragraphe prcdent, plus un droit de possession du Source Correspondant de cette uvre depuis le prdcesseur intress si ce prdcesseur en dispose ou peut lobtenir par des efforts raisonnables.

Vous ne pouvez imposer aucune restriction avance dans lexercice des droits accords ou affirms selon cette Licence. Par exemple, vous ne pouvez imposer aucun paiement pour la licence, aucune royaltie, ni aucune autre charge pour lexercice des droits accords selon cette Licence ; et vous ne pouvez amorcer aucun litige judiciaire (y compris une rclamation croise ou contre-rclamation dans un procs) sur lallgation quune revendication de brevet est enfreinte par la ralisation, lutilisation, la vente, loffre de vente, ou limportation du Programme ou dune quelconque portion de celui-ci.
Article 11. Brevets.

Un  contributeur  est un titulaire de Droit dAuteur (copyright) qui autorise lutilisation selon cette Licence du Programme ou de luvre sur laquelle le Programme est bas. Luvre ainsi soumise  licence est appele la  version contributive  de ce contributeur.

Les  revendications de brevet essentielles  sont toutes les revendications de brevets dtenues ou contrles par le contributeur, quelles soient dj acquises par lui ou acquises subsquemment, qui pourraient tre enfreintes de quelque manire, permises par cette Licence, sur la ralisation, lutilisation ou la vente de la version contributive de celui-ci. Aux fins de cette dfinition, le  contrle  inclue le droit de concder des sous-licences de brevets dune manire consistante, ncessaire et suffisante, avec les obligations de cette Licence.

Chaque contributeur vous accorde une licence de brevet non exclusive, mondiale et libre de toute royaltie, selon les revendications de brevet essentielles, pour raliser, utiliser, vendre, offrir  la vente, importer et autrement excuter, modifier et propager les contenus de sa version contributive.

Dans les trois paragraphes suivants, une  licence de brevet  dsigne tous les accords ou engagements exprims, quel que soit le nom que vous lui donnez, de ne pas mettre en vigueur un brevet (telle quune permission explicite pour mettre en pratique un brevet, ou un accord pour ne pas poursuivre un Destinataire pour cause de violation de brevet).  Accorder  une telle licence de brevet  une partie signifie conclure un tel accord ou engagement  ne pas faire appliquer le brevet  cette partie.

Si vous acheminez une uvre Couverte, dpendant en connaissance dune licence de brevet, et si le Source Correspondant de luvre nest pas disponible  quiconque copie, sans frais et suivant les termes de cette Licence,  travers un serveur rseau publiquement accessible ou tout autre moyen immdiatement accessible, alors vous devez soit (1) rendre la Source Correspondante ainsi disponible, soit (2) vous engager  vous priver pour vous-mme du bnfice de la licence de brevet pour cette uvre particulire, soit (3) vous engager, dune faon consistante avec les obligations de cette Licence,  tendre la licence de brevet aux Destinataires de cette uvre.  Dpendant en connaissance  signifie que vous avez effectivement connaissance que, selon la licence de brevet, votre acheminement de luvre Couverte dans un pays, ou lutilisation de luvre Couverte par votre Destinataire dans un pays, enfreindrait un ou plusieurs brevets identifiables dans ce pays o vous avez des raisons de penser quils sont valides.

Si, conformment  ou en liaison avec une mme transaction ou un mme arrangement, vous acheminez, ou propagez en procurant un acheminement de, une uvre Couverte et si accordez une licence de brevet  lune des parties recevant luvre Couverte pour lui permettre dutiliser, propager, modifier ou acheminer une copie spcifique de luvre Couverte, alors votre accord est automatiquement tendu  tous les Destinataires de luvre Couverte et des uvres bases sur celle-ci.

Une licence de brevet est  discriminatoire  si, dans le champ de sa couverture, elle ninclut pas un ou plusieurs des droits qui sont spcifiquement accords selon cette Licence, ou en prohibe lexercice, ou est conditionne par le non-exercice dun ou plusieurs de ces droits. Vous ne pouvez pas acheminer une uvre Couverte si vous tes partie  un arrangement, selon lequel une partie tierce exerant son activit dans la distribution de logiciels et  laquelle vous effectuez un paiement fond sur ltendue de votre activit dacheminement de luvre, et selon lequel la partie tierce accorde,  une quelconque partie qui recevrait depuis vous luvre Couverte, une licence de brevet discriminatoire (a) en relation avec les copies de luvre Couverte achemines par vous (ou les copies ralises  partir de ces copies), ou (b) avant tout destine  et en relation avec des produits spcifiques ou compilations contenant luvre Couverte,  moins que vous ayez conclu cet arrangement ou que la licence de brevet ait t accorde avant le 28 mars 2007.

Rien dans cette Licence ne devrait tre interprt comme devant exclure ou limiter toute licence implicite ou dautres moyens de dfense  une infraction qui vous seraient autrement disponible selon la loi applicable relative aux brevets.
Article 12. Non abandon de la libert des autres.

Si des conditions vous sont imposes (que ce soit par dcision judiciaire, par un accord ou autrement) qui contredisent les conditions de cette Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de cette Licence. Si vous ne pouvez pas acheminer une uvre Couverte de faon  satisfaire simultanment vos obligations suivant cette Licence et toutes autres obligations pertinentes, alors en consquence vous ne pouvez pas du tout lacheminer. Par exemple, si vous avez un accord sur des termes qui vous obligent  collecter pour le racheminement des royalties depuis ceux  qui vous acheminez le Programme, la seule faon qui puisse vous permettre de satisfaire  la fois  ces termes et ceux de cette Licence sera de vous abstenir entirement dacheminer le Programme.
Article 13. Utilisation avec la Licence Gnrale Publique Affero GNU.

Nonobstant toute autre clause de cette Licence, vous avez la permission de lier ou combiner toute uvre Couverte avec une uvre place sous la version 3 de la Licence Gnrale Publique GNU Affero (GNU Affero General Public License) en une seule uvre combine, et dacheminer luvre rsultante. Les termes de cette Licence continueront  sappliquer  la partie formant une uvre Couverte, mais les obligations spciales de la Licence Gnrale Publique GNU Affero, article 13, concernant linteraction  travers un rseau, sappliqueront  la combinaison en tant que telle.
Article 14. Versions rvises de cette License.

La Free Software Foundation peut publier des versions rvises et/ou nouvelles de la Licence Publique Gnrale GNU (GNU General Public License) de temps en temps. De telles version nouvelles resteront similaires dans lesprit avec la prsente version, mais peuvent diffrer dans le dtail afin de traiter de nouveaux problmes ou proccupations.

Chaque version reoit un numro de version distinctif. Si le Programme indique quune version spcifique de la Licence Publique Gnrale GNU  ou toute version ultrieure  (or any later version) sapplique  celui-ci, vous avez le choix de suivre soit les termes et conditions de cette version numrote, soit ceux de nimporte quelle version publie ultrieurement par la Free Software Foundation. Si le Programme nindique pas une version spcifique de la Licence Publique Gnrale GNU, vous pouvez choisir lune quelconque des versions qui ont t publies par la Free Software Foundation.

Si le Programme spcifie quun intermdiaire peut dcider quelles versions futures de la Licence Gnrale Publique GNU peut tre utilise, la dclaration publique dacceptation dune version par cet intermdiaire vous autorise  choisir cette version pour le Programme.

Des versions ultrieures de la licence peuvent vous donner des permissions additionnelles ou diffrentes. Cependant aucune obligation additionnelle nest impose  lun des auteurs ou titulaires de Droit dAuteur du fait de votre choix de suivre une version ultrieure.
Article 15. Dclaration dabsence de garantie.

IL NY A AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI APPLICABLE.  MOINS QUE CELA NE SOIT TABLI DIFFREMMENT PAR CRIT, LES PROPRITAIRES DE DROITS ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME  EN LTAT  SANS GARANTIE DAUCUNE SORTE, QUELLE SOIT EXPRIME OU IMPLICITE, CECI COMPRENANT, SANS SE LIMITER  CELLES-CI, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISABILIT ET DADQUATION  UN OBJECTIF PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ LE RISQUE ENTIER CONCERNANT LA QUALIT ET LES PERFORMANCES DU PROGRAMME. DANS LVENTUALIT O LE PROGRAMME SAVRERAIT DFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LES COTS DE TOUS LES SERVICES, RPARATIONS OU CORRECTIONS NCESSAIRES.
Article 16. Limitation de responsabilit.

EN AUCUNE AUTRE CIRCONSTANCE QUE CELLES REQUISES PAR LA LOI APPLICABLE OU ACCORDES PAR CRIT, UN TITULAIRE DE DROITS SUR LE PROGRAMME, OU TOUT AUTRE PARTIE QUI MODIFIE OU ACHEMINE LE PROGRAMME COMME PERMIS CI-DESSUS, NE PEUT TRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES DOMMAGES, INCLUANT TOUT DOMMAGE GNRAL, SPCIAL, ACCIDENTEL OU INDUIT SURVENANT PAR SUITE DE LUTILISATION OU DE LINCAPACIT DUTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, SANS SE LIMITER  CELLES-CI, LA PERTE DE DONNES OU LINEXACTITUDE DES DONNES RETOURNES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES PARTIES TIERCES OU LINCAPACIT DU PROGRAMME  FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE PROGRAMME), MME SI UN TEL TITULAIRE OU TOUTE AUTRE PARTIE A T AVIS DE LA POSSIBILIT DE TELS DOMMAGES.
Article 17. Interprtation des sections 15 et 16.

Si la dclaration dabsence de garantie et la limitation de responsabilit fournies ci-dessus ne peuvent prendre effet localement selon leurs termes, les cours de justice qui les examinent doivent appliquer la lgislation locale qui approche au plus prs possible une leve absolue de toute responsabilit civile lie au Programme,  moins quune garantie ou assumation de responsabilit accompagne une copie du Programme en change dun paiement.

FIN DES TERMES ET CONDITIONS.
Comment appliquer ces termes  vos nouveaux programmes

Si vous dveloppez un nouveau programme et voulez quil soit le plus possible utilisable par le public, la meilleure faon dy parvenir et den faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et changer suivant ces termes-ci.

Pour appliquer ces termes, attachez les notices suivantes au programme. Il est plus sr de les attacher au dbut de chacun des fichiers sources afin de transporter de faon la plus effective possible lexclusion de garantie ; et chaque fichier devrait comporter au moins la ligne de rservation de droit (copyright) et une indication permettant de savoir o la notice complte peut tre trouve :

  Une ligne donnant le nom du programme et une brve ide de ce quil fait.
  Copyright (C) "anne" "nom de lauteur"  Tous droits rservs.
										  
  Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer ou le
  modifier suivant les termes de la GNU General Public License telle que
  publie par la Free Software Foundation : soit la version 3 de cette
  licence, soit ( votre gr) toute version ultrieure.
										  
  Ce programme est distribu dans lespoir quil vous sera utile, mais SANS
  AUCUNE GARANTIE : sans mme la garantie implicite de COMMERCIALISABILIT
  ni dADQUATION  UN OBJECTIF PARTICULIER. Consultez la Licence Gnrale
  Publique GNU pour plus de dtails.
										  
  Vous devriez avoir reu une copie de la Licence Gnrale Publique GNU avec
  ce programme ; si ce nest pas le cas, consultez :
  http://www.gnu.org/licenses.

Ajoutez galement les informations permettant de vous contacter par courrier lectronique ou postal.

Si le programme produit une interaction sur un terminal, faites lui afficher une courte notice comme celle-ci lors de son dmarrage en mode interactif :

  "programme" Copyright (C) "anne" "nom de lauteur"
  Ce programme vient SANS ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; taper affiche g pour
  les dtails. Ceci est un logiciel libre et vous tes invit  le redistribuer
  suivant certaines conditions ; taper affiche c pour les dtails.

Les commandes hypothtiques affiche g and affiche c devrait afficher les parties appropries de la Licence Gnrale Publique. Bien sr, les commandes de votre programme peuvent tre diffrentes ; pour une interface graphique, vous pourriez utiliser une  bote  propos. 

Vous devriez galement obtenir de votre employeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou de votre cole un  renoncement aux droits de proprit  pour ce programme, si ncessaire. Pour plus dinformations  ce sujet, et comment appliquer la GPL GNU, consultez "http://www.gnu.org/licenses".

La Licence Gnrale Publique GNU ne permet pas dincorporer votre programme dans des programmes propritaires. Si votre programme est une bibliothque de sous-routines, vous pourriez considrer quil serait plus utile de permettre de lier des applications propritaires avec la bibliothque. Si cest ce que vous voulez faire, utilisez la Licence Gnrale Publique Limite GNU au lieu de cette Licence ; mais dabord, veuillez lire http://www.gnu.org/philosophy/why-not-lgpl.html.
