# Licence de Globinours

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Le code source de Globinours est distribué selon les termes de la **GNU Affero General Public License, version 3 ou toute version ultérieure** (`AGPL-3.0-or-later`).

Vous pouvez utiliser, étudier, modifier et redistribuer ce code selon les conditions de cette licence. Si vous modifiez Globinours et permettez à des utilisateurs d’interagir avec cette version à travers un réseau, vous devez leur proposer l’accès au code source correspondant dans les conditions prévues par l’AGPL.

Le texte officiel complet de la licence est disponible auprès du projet GNU :

<https://www.gnu.org/licenses/agpl-3.0.html>

## Éléments distincts

Sauf mention explicite contraire, la licence du code ne confère aucun droit sur :

- les données, photographies, documents médicaux ou informations personnelles d’une installation ;
- le logo et l’identité d’une association utilisatrice ;
- les modèles administratifs fournis par une association ;
- les marques, noms et contenus appartenant à des tiers.

Le nom et l’identité graphique **Globinours** restent associés au projet d’origine. Une version modifiée ne doit pas laisser croire qu’elle est publiée ou hébergée officiellement par Globinours sans autorisation.
