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# Licence de Globinours
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Copyright © 2026 OverSu
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Le code source de Globinours est distribué selon les termes de la **GNU Affero General Public License, version 3 ou toute version ultérieure** (`AGPL-3.0-or-later`).
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Vous pouvez utiliser, étudier, modifier et redistribuer ce code selon les conditions de cette licence. Si vous modifiez Globinours et permettez à des utilisateurs d’interagir avec cette version à travers un réseau, vous devez leur proposer l’accès au code source correspondant dans les conditions prévues par l’AGPL.
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Le texte officiel complet de la licence est disponible auprès du projet GNU :
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<https://www.gnu.org/licenses/agpl-3.0.html>
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## Éléments distincts
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Sauf mention explicite contraire, la licence du code ne confère aucun droit sur :
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- les données, photographies, documents médicaux ou informations personnelles d’une installation ;
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- le logo et l’identité d’une association utilisatrice ;
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- les modèles administratifs fournis par une association ;
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- les marques, noms et contenus appartenant à des tiers.
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Le nom et l’identité graphique **Globinours** restent associés au projet d’origine. Une version modifiée ne doit pas laisser croire qu’elle est publiée ou hébergée officiellement par Globinours sans autorisation.
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